Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVS EXPRESS VAPEUR SYSTEM
SUPERBA S.A.

Numéro de dépôt :
98728910
Date de dépôt :
16/04/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/04/2008

Présentation de la marque EVS EXPRESS VAPEUR SYSTEM

Déposée le 16 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) SUPERBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EVS EXPRESS VAPEUR SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUPERBA domicilié(e) 13 rue de Pfastatt, 68060 MULHOUSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 551 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUPERBA S.A. - France.

La marque EVS EXPRESS VAPEUR SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVS EXPRESS VAPEUR SYSTEM est expirée depuis le 16 avril 2008.

SUPERBA a également déposé les autres marques suivantes : SUPERBABY , SUPERBA , SUPERBA , YARNTESTER , UNIVAP , SUPERBA , SPIRODRY , SUPERBABY , ECODYE , SUPERBA


SUPERBA S.A. - 13 rue de Pfastatt, 68060 MULHOUSE CEDEX - France - SIREN 945551075


SUPERBA S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-41

Inscription le 8 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°423879 - Publication au BOPI 2005-12-08

Inscription le 17 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298823 - Publication au BOPI 2000-04-17

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Appareils à vapeur - fers à repasser à générateur de vapeur - presses à repasser à vapeur - tables à repasser à générateur de vapeur (centre de repassage) - nettoyeurs à vapeur à injection multi-fonctions - nettoyeurs à vapeur des sols avec générateur-diffuseur intégré - nettoyeurs à générateur de vapeur détergente - nettoyeurs à vapeur pour les vitres et petites surfaces - fers à repasser à vapeur traditionnels - appareils de cuisson à vapeur - appareils à vapeur pour les soins du corps - parfumeurs (diffuseurs) - déminéralisateurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.